Conditions de vente
Version du 27 octobre 2026.
Une question ? info@atomicmd.ca
Le service
AtomicMD est un logiciel qui vous aide à rédiger vos notes cliniques et à préparer votre facturation à la Régie de l’assurance maladie du Québec. AtomicMD ne fournit aucun soin, aucun avis médical et aucun diagnostic : vous vérifiez et approuvez tout ce qu’il produit.
L’offre de lancement
AtomicMD est gratuit jusqu’au 5 mars 2027 inclusivement, pour tous les comptes, avec toutes ses fonctions. Aucune carte n’est demandée et rien ne vous est facturé pendant cette période. Vous n’avez aucun engagement : vous pouvez cesser de l’utiliser ou supprimer votre compte en tout temps.
Après le lancement
Avant la fin de l’offre de lancement, nous annoncerons nos forfaits, établis selon l’usage. Une version gratuite restera offerte. Rien ne vous sera facturé sans votre accord : un forfait payant commence seulement quand vous le choisissez et enregistrez une carte, et son prix vous est montré avant.
Le paiement
Un forfait payant est prélevé sur la carte que vous enregistrez, selon les modalités affichées au moment de le choisir. Les prix sont en dollars canadiens, plus taxes. Une facture vous est envoyée par courriel à chaque prélèvement ; elle indique nos numéros d’inscription aux taxes. Les paiements sont traités par Stripe ; AtomicMD ne conserve aucun numéro de carte.
La résiliation
Vous pouvez résilier un forfait payant en tout temps, dans Réglages, Abonnement. Il prend fin au terme de la période en cours. Aucun frais de résiliation, et aucun remboursement.
Un paiement refusé
Si un prélèvement est refusé, Stripe réessaie pendant quelques jours. Entre-temps, vos dossiers, vos documents et l’export de vos données restent accessibles ; une nouvelle garde attend le règlement de la facture. Une garde commencée n’est jamais interrompue, et votre session n’est jamais coupée.
Vos données
Les conditions de vente ne changent rien à la protection de vos données, décrite dans la politique de confidentialité, ni à l’entente d’utilisation, qui reste la même que vous soyez abonné ou non.
Le vendeur
Technologies AtomicMD inc., Brossard (Québec). Pour toute question sur une facture, écrivez-nous à l’adresse indiquée sur celle-ci.
Une question ? info@atomicmd.ca