Confidentialité
Politique de confidentialité.
AtomicMD a été conçu par un médecin d'urgence, pour la garde. Le médecin dicte, AtomicMD transcrit et propose une note, des documents et une facturation, et le médecin vérifie, corrige et signe tout : rien ne se fait sans lui. Cette page dit ce que nous recueillons, ce que nous en faisons, et ce que nous ne ferons jamais.
En bref
L'essentiel, en cinq lignes.
- Tout vit au Québec. Vos données sont hébergées et traitées dans la région de Montréal.
- AtomicMD ne s'entraîne pas sur vos données, et nos fournisseurs non plus.
- Aucune vente, aucune publicité, aucun profilage. Jamais.
- Aucune décision automatisée. AtomicMD propose, le médecin décide.
- Vos droits s'exercent en nous écrivant, et une personne répond.
1 · Collecte
Ce que nous recueillons.
D'où viennent ces renseignements. Tout ce qui concerne un patient nous parvient par son médecin, dans l'exercice de sa profession : il dicte, il saisit, il photographie un document. AtomicMD ne recueille jamais rien directement auprès d'un patient, et n'a aucun moyen de le joindre.
La voix du médecin. Le cœur du service est la dictée : le médecin enregistre sa propre voix. Il peut aussi choisir d'enregistrer une rencontre : il en parle alors avec la personne concernée, qui peut refuser, et son consentement est consigné. Aucun enregistrement ne se déclenche de lui-même.
Le texte clinique du cas. Ce que le médecin dicte ou écrit est transcrit, puis analysé par AtomicMD, au Québec. Le texte est dépouillé de ses identifiants avant l'analyse. Les valeurs cliniques, elles, ne sont jamais touchées.
L'image d'un document, quand le médecin demande qu'on le lise. Elle est traitée puis oubliée.
L'identité de la visite : une étiquette, l'âge, le sexe, la civière ou le lit, le motif de consultation, et le numéro d'assurance maladie quand il sert à facturer. Ces renseignements restent dans la solution ; ils ne partent jamais à un modèle d'intelligence artificielle.
Votre compte : le courriel, le nom, le numéro de permis si vous choisissez de le fournir, et vos consentements.
2 · Consentements
Ce que vous acceptez, et comment le retirer.
L'écoute ambiante d'une rencontre exige l'accord du patient. Le médecin l'atteste dans l'application avant que l'enregistrement puisse commencer : sans cette attestation, rien ne s'enregistre. La méthode du consentement et le moment où il a été donné sont conservés au dossier. Le patient peut refuser sans aucune conséquence sur ses soins, et retirer son accord en tout temps.
Les consentements du médecin sont séparés et gérés un par un, depuis ses réglages : chacun porte son état, la date de la décision et la version du texte accepté, et se retire en un clic au même endroit.
Rien n'est présumé. Un consentement facultatif est décoché par défaut, et les courriels de service, code de vérification et avis de sécurité, n'en dépendent jamais.
3 · Intelligence artificielle
L'intelligence artificielle, en clair.
AtomicMD transcrit la dictée, structure la note, propose un diagnostic différentiel, prépare des documents et met en forme la facturation. Tout cela se fait au Québec, dans la région de Montréal.
AtomicMD ne pose aucun geste. Il ne diagnostique pas, ne prescrit pas et n'oriente personne : chaque proposition attend la vérification et la signature du médecin. Ce n'est jamais une décision automatisée au sens de la Loi 25.
Vos données ne servent pas à entraîner de modèle, ni chez nous, ni chez nos fournisseurs.
4 · Usage
Ce que nous en faisons, et jamais.
Vos renseignements servent à vous rendre le service, à le sécuriser, et à vous joindre quand c'est nécessaire. Rien d'autre.
Aucune vente de données. Aucune publicité. Aucun profilage. Aucun entraînement de modèle sur vos contenus.
Aucune décision automatisée. AtomicMD propose, le médecin décide, une proposition à la fois.
Une personne, toujours. Comme aucune décision n'est rendue automatiquement, il n'y a pas de décision automatisée à contester. Toute observation sur ce qui a été écrit se présente au médecin traitant, qui l'a relu et signé, et qui peut le corriger. Pour l'application elle-même, le responsable de la protection des renseignements personnels reçoit et traite toute observation.
6 · Sous-traitants
Qui traite quoi, et où.
Nous travaillons avec un petit nombre de fournisseurs d'infrastructure, chacun pour un rôle précis : héberger l'application, tenir la base de données, transcrire et analyser. Tout cela vit au Québec, dans la région de Montréal. Seule la diffusion de ce site vitrine passe par un réseau mondial, et aucune donnée clinique n'y transite.
Chacun est lié par contrat : vos données servent à vous rendre le service, jamais à leurs fins, et jamais à entraîner un modèle. La liste nominative est fournie sur demande écrite au responsable.
7 · Conservation
Combien de temps.
| Donnée | Conservation |
|---|---|
| Enregistrements audio (la dictée) | 48 heures, puis purge automatique |
| Transcriptions | 7 jours, puis purge automatique |
| Notes et documents | 90 jours par défaut, puis purge automatique |
| Facturation d'exercice | Conservée pour la durée du compte, au titre des obligations professionnelles et fiscales |
| Journaux d'accès et de traitements d'IA | 3 ans |
| Votre compte (courriel, nom, permis optionnel, consentements) | Durée d'utilisation du service, ou jusqu'à votre demande de suppression |
| Courriels de candidature | Au plus 12 mois après la décision, puis supprimés ; suppression sur demande en tout temps |
Ces durées sont appliquées par une purge automatique intégrée au produit, et elles s'appliquent déjà aux dossiers simulés : la discipline n'attend pas les vraies données. La fenêtre des journaux est une constante du code : elle ne dépend d'aucun réglage d'exploitation. La facturation, elle, n'est soumise à aucune purge automatique : elle ne part qu'avec la suppression du dossier par le médecin ou celle du compte. Vous pouvez demander en tout temps la suppression de votre compte et de tout ce qu'il contient.
Ce qui fonde ces durées. Les renseignements cliniques sont détenus pour le compte du médecin, dans l'exercice de sa profession et sous sa responsabilité déontologique ; le dossier officiel reste celui de son établissement. Le numéro d'assurance maladie n'est détenu que parce que la Régie l'exige pour la facturation. La facturation d'exercice est conservée au titre des obligations professionnelles et fiscales du médecin. Tout le reste est détruit à l'échéance de sa classe.
8 · Protection
Comment c'est protégé.
Vos données sont chiffrées, en transit comme au repos. Les mots de passe ne sont jamais conservés en clair, et chaque compte exige un second facteur d'authentification.
Chaque dossier appartient à son médecin : un compte ne voit jamais les dossiers d'un autre. Un journal des accès, qu'on ne peut pas réécrire, garde la trace des gestes sensibles.
9 · Vos droits (Loi 25)
Vos droits.
Le médecin exerce l'essentiel de ses droits directement à l'écran : consulter et exporter son dossier, corriger sa note, supprimer un dossier ou son compte. L'export remet une archive complète, en formats ouverts et lisibles par n'importe quel logiciel : les données structurées en JSON, les documents en HTML autonome. Sans demande, sans délai, sans dépendance à nous.
Pour tout le reste, accès, rectification, retrait d'un consentement, suppression, désindexation, plainte ou simple question : écrivez au responsable, à confidentialite@atomicmd.ca.
Ce qui se passe ensuite. Nous accusons réception, nous vérifions votre identité par un moyen proportionné à ce qui est demandé, et nous répondons au plus tard trente jours après la demande, comme la loi l'exige. Un refus est motivé par écrit, avec la disposition qui le fonde et le recours qui vous reste. Chaque demande et son traitement sont consignés.
Pour un patient : la personne en mesure de réviser ce qui a été écrit à son sujet est son médecin, et les documents versés au dossier de l'établissement suivent les règles de cet établissement.
Cessation de diffusion et désindexation. Rien de ce que la solution détient n'est publié, diffusé ni indexé : aucun contenu clinique n'existe hors de l'application, et ce site n'en porte aucun. Une demande de désindexation se ramène donc à une destruction, que nous traitons comme telle après avoir vérifié qu'aucune obligation légale ne s'y oppose. Si une obligation l'empêche, nous vous en donnons la raison.
Après un décès. Le conjoint et les proches parents d'une personne décédée peuvent recevoir les renseignements la concernant lorsque la loi le permet, et la personne peut de son vivant s'y opposer par écrit. La solution ne tient pas le dossier du patient : une telle demande se traite auprès de l'établissement, et nous y prêtons assistance pour ce qui vit chez nous.
Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez porter plainte à la Commission d'accès à l'information du Québec.
10 · Incidents
En cas d'incident.
Tout incident de confidentialité est consigné à un registre. Si un incident présente un risque de préjudice sérieux, la Commission d'accès à l'information et les personnes concernées sont avisées, comme la loi le prévoit.
11 · Mineurs
Mineurs et mises à jour.
AtomicMD s'adresse à des médecins dans leur exercice ; il ne vise aucune collecte auprès de mineurs.
Toute modification de cette politique porte sa date en tête, et la version en vigueur est publiée ici.
12 · Responsable
Le responsable.
Le responsable de la protection des renseignements personnels est Charles Kalash. On le joint à confidentialite@atomicmd.ca : une personne répond, pas une boîte vocale.